Le fait de nous passer commande implique l'acceptation des présentes conditions de vente.

Nos prix sont nets, TTC, départ de notre usine de la Ferté Saint Aubin. La T.V.A appliquée est celle en vigueur au jour de la livraison.

Nos prix sont valables jusqu'à la sortie de notre nouveau tarif, mais peuvent être modifiés pour des raisons indépendantes de notre volonté comme des changements de conditions économiques, de parités monétaires, ou de coûts des matières premières.

Dans ce cas, les tarifs du catalogue et du site internet ne constituent pas une offre commerciale et nos marchandises seront facturés au tarif en vigueur au jour du départ de la marchandise.

Paiement joint à la commande par chèque bancaire, CCP, ou mandat postal du montant des articles plus les frais de port.

A la réception de votre commande par courrier, fax ou mail, nous vous confirmerons les frais de port par retour.

A réception de votre règlement, nous effectuerons l'expédition par le mode le mieux adapté à chaque colis.

Aucun envoi n'est fait contre remboursement.

Les marchandises demeurent notre propriété jusqu'à complet paiement du prix.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, à qui il appartient de faire toutes réserves et d'exercer tous recours auprès du transporteur, seul responsable.

Seules les réserves mentionnées sur le bon de transport et faites en présence du chauffeur pouront être prisent en considération.

Les réclamations concernant la qualité de la marchandise, hors litige de transport, doivent nous être formulées par écrit dans les 48 heures après la livraison.

Vous disposez d'un délai légal de 15 jours pour nous retourner la marchandise, si cette dernière ne correspond pas à votre attente. Le coût des transports resterons à votre charge. La marchandise vous sera remboursée après réception et vérification de son état.

Les caractéristiques techniques et les descriptions mentionnées dans ce site, sont données à titre indicatif.

Dans un souci constant d'amélioration, elles peuvent être modifiées sans préavis.

Nos produits sont garantis dans le cadre d'une utilisation normale.

Aucun de nos produits n'est prévu pour un usage public.

L'utilisation de produits d'affûts en hauteur, de battue, ou de jeux d'enfant et plus généralement  tous nos produits en bois nécessitent la plus grande prudence et se fait sous l'entière responsabilité de leurs utilisateurs.

Le bois pouvant présenter des défauts indécelable, et malgré le plus grand soin que nous apportons à leur détection, il est impératif de surveiller régulièrement leur évolution.

En cas de litige, attribution de compétence est faite au tribunal de commerce d'Orléans.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « informatique et liberté » du 6 janvier). Pour toute demande: info@comptoir-solognot.com.